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Données Personnelles et Assurance

Depuis plusieurs semaines (pour ne pas dire plusieurs mois), je discute avec Delphine Cocteau-Senn et Rodolphe Bigot (dialogue de juristes avec un actuaire) sur la protection des données personnelles en assurance. Tout avait commencé il y 15 mois, avec une table ronde organisée à Amiens, avec un resto la veille, les discussions pendant la table ronde, puis des dizaines et des dizaines d’échanges de messages, de coup de fils, de restos…. Rodolphe Bigot m’avait sollicité pour une autre table ronde sur le droit de l’assurance à Caen, et de mon côté, j’avais demandé à Delphine Cocteau-Senn d’intervenir dans la formation Actuariat – Data Science de l’Institut des Actuaires, depuis l’an dernier. Bref, on a eu de très nombreux échanges, et quand on voit les prises de positions ici et là (pour ne pas parler de brassage d’air), on s’était dit que nos discussions pourraient éclairer les débats qui agitent actuaires et juristes.

C’était d’autant plus intéressant, je pense, qu’on a vraiment appris, mutuellement, de ces échanges. Echanges entre un actuaire et des juristes, tous les trois universitaires. Depuis plusieurs semaines, on tente de mettre par écrit ces échanges, et le résultat est aujourd’hui en ligne. La forme retenue est une présentation juridique de plusieurs points (en lien avec des notions évoquées dans le Réglement Général sur la Protection des Données – n° 2016/679), quelques questions actuarielles, et une ébauche de réponse. On a longuement hésité sur la forme, mais on a gardé la forme de la discussion, probablement plus agréable à lire qu’un texte écrit à trois. Je mets ici l’introduction (le document complet est en ligne)

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Droit et Données Individuelles, à Amiens

Lundi et mardi prochains, une conférence sera organisée au centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens, sur le thème droit des données personnelles. En particulier, mardi matin, une séance sera dédiée aux données personnelles dans les secteurs de la banque et de l’assurance. Je n’aurais pas de slides, mais j’essayerais de faire un compte tendu rapidement…